Mentions légales

28.Jun.2011

Propriétaire du Site:

Mme Béatrice SERVEAUX
84 avenue de la Croix du Sud

97434 Saint Gilles les Bains - La Réunion
Tél.: 02 62 33 00 50

SARL LE KERVEGUEN au capital de 575.000 €
SIRET: 478 946 205
Code APE: 5520Z
Responsable de la publication: Mme Béatrice SERVEAUX.

Site Réalisé par:

OSS974 - 74 Boulevard Leconte de Lisle - 97434 Saint Gilles les Bains - La Réunion- http://www.oss974.com

Domaine:

Le domaine MAISON-MUCUNA.COM est géré par NAMEBAY

Hébergeur:

MAISON-MUCUNA.COM est hébergé par WEBFACTION

Droits d'Auteur et Règlement d'Utilisation:

Le site internet MAISON-MUCUNA.COM relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société LE KERVEGUEN.

La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes… - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de la société LE KERVEGUEN.

En navigant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la société LE KERVEGUEN ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.

Photos non contractuelles

Les photos et illustrations publiées dans ce site sont non contractuelles.

Confidentialité des données

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de votre adresse électronique et de toutes vos données personnelles. Par ailleurs, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de rectification des informations vous concernant.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.